Mentions légales
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Nom de la Société : La Minute Papillon
Adresse : 16 rue Amiral Cecille, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
SIRET : 50096715300049
Le Créateur du site et le Webmaster est : Mon Studio Capsule
Le Responsable de la publication est : Sophie Ouvrier
Le responsable de la publication est une personne physique.
L’hébergeur du site est : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – www.ovh.com
Description des services fournis
Le site la minute-papillon.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site la minute-papillon.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site la minute-papillon.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site la minute-papillon.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable via le formulaire : Me contacter.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
